Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Libellules
Monsieur GILLES CEYSSAC

Numéro de dépôt :
4497521
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
Les Libellules de GILLES CEYSSAC

Présentation de la marque Les Libellules

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par monsieur GILLES CEYSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Libellules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur GILLES CEYSSAC domicilié(e) 23 RUE DE L'VENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES CEYSSAC domicilié(e) 23 RUE DE L'AVENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France.

La marque Les Libellules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Libellules arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.

GILLES CEYSSAC a également déposé les autres marques suivantes : FIOLES & FLACONS , LES LIBELLULES


Monsieur GILLES CEYSSAC - 23 RUE DE L'VENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France


Monsieur GILLES CEYSSAC - 23 RUE DE L'AVENIR - 94510 - LA QUEUE EN BRIE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 30 avril 2019 - Retrait partiel n°755345 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), limitées aux vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Pays d'OC.